Conseil eurométropolitain du 26 juin 2015

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Compte-rendu
Délibérations

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Motions 1

Motion présentée par M. Yves BUR relative à la mise en service du GCO et interdiction de transit des poids lourds sur l’A35.

00:31:18

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:04:08

Lecture de l'ordre du jour

00:10:21

Points d'actualités

00:19:38

Point 2

Approbation des comptes de gestion 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:06

Point 3

Approbation du compte administratif 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:10:17

Point 4

Affectation du résultat 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:04

Point 5

Budget supplémentaire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:12:10

Point 8

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:00:43

Point 12

Approbation de la modification n°9 du POS de la commune de Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:05:13

Point 17

Secteur Deux-Rives : Vente d'un terrain pour l'implantation d’un projet d’investissement privé, composé de cabinets médicaux et de laboratoires, implanté à proximité immédiate du projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:44

Point 18

Vente de l'ensemble immobilier sis, 11 rue de la Nuée Bleue à Strasbourg - Ancien Hôtel de Police.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:06:50

Point 34

Mise en accessibilité transport (liste des arrêts prioritaires) et mise en accessibilité des ERP de l’Eurométropole (Agenda d’accessibilité programmée).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:53

Point 36

Revalorisation des tarifs CTS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:45:09

Point 37 / Point 38

Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.

Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès du LCL et du Crédit Coopératif pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:08:30

Point 47

Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:25:02

Point 48

Réalisation d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du renouvellement des délégations de services publics des réseaux de chaleur de l’Esplanade et de l’Elsau et d’une prestation de schéma directeur des réseaux de chaleur de existants de l’Eurométropole.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:19

Point 49

Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg - Mission d’étude à la Société Publique Locale Deux Rives.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:22:17

Point 50

Convention-cadre du Contrat de Ville.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:04:44

Interpellation

Interpellation de Mme Laurence VATON : pour le respect de la condition animale sur le territoire de l'Eurométropole.

00:08:47

Motions 1 Sélectionné

Motion présentée par M. Yves BUR relative à la mise en service du GCO et interdiction de transit des poids lourds sur l’A35.

00:31:18

Motions 2

Motion : soutien de l’Eurométropole de Strasbourg à la candidature de la France à l’organisation de l’exposition universelle 2025.

00:01:11