Conseil municipal du 24 juin 2024

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Point 28

Création de deux sociétés publiques locales (SPL) dans le domaine du stationnement et des mobilités.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:56:16

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:11

Lecture de l'ordre du jour

00:38:54

Point 1

Approbation du compte de gestion 2023 de la Ville de Strasbourg.

01:20:14

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Désignation du·de la conseiller·ère municipal·e chargé·e de présider au vote du compte administratif 2023 de la ville de Strasbourg.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 3

Approbation du compte administratif de la Ville de Strasbourg pour l'exercice 2023.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 4

Affectation du résultat 2023 de la ville de Strasbourg.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 5

Budget supplémentaire 2024 de la ville de Strasbourg.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 6

Modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite à l'adoption du budget supplémentaire 2024.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 7

Approbation du compte de gestion 2023 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 8

Désignation du·de la membre du Conseil d'administration de la fondation de l'Œuvre Notre-Dame chargé·e de présider au vote du compte administratif de la fondation.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 9

Approbation du compte administratif de l'Œuvre Notre-Dame pour l'exercice 2023.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 10

Budget supplémentaire 2024 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point 12

Strasbourg Koenigshoffen - Acquisition d'un bâtiment en vue de l'installation de la Maison des projets et de la T'Rêve.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:45:50

Point retenu et traité avec le point 12

Point 13

ZAC Deux Rives : - Aménagement provisoire de la T'Rêve au sein de la cave à vins - Accord de la ville de Strasbourg sur l'évolution du programme des équipements publics relevant de sa compétence et avis préalable sur le projet d'avenant n°6 de la concession d'aménagement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Transactions amiables de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:03:09

Point 21

Projets sur l'espace public - Ajustement du programme 2024 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU). - Avis du Conseil municipal (art L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:10:47

Point 24

Protection et préservation du patrimoine arboré de la ville de Strasbourg : adoption du barème national de l'arbre et d'un cahier de prescriptions relatives à la protection des arbres.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:15:46

Point 25

Création d'un parc animalier pédagogique à l'emplacement de l'ancien zoo de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:31:46

Point 27

Mieux agir contre l'habitat indigne à Strasbourg : adoption d'une stratégie municipale et signature de la convention du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne du Bas-Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:34:44

Point 28 Sélectionné

Création de deux sociétés publiques locales (SPL) dans le domaine du stationnement et des mobilités.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:56:16

Point retenu et traité avec le point 28

Point 29

Contrat de concession relatif au stationnement payant sur voirie avec la SPL Stationnement sur voirie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Stationnement sur voirie : pérennisation du dispositif des places violettes et création d'un forfait pour les garagistes.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:48:21

Point 32

Extension de l'école européenne de Strasbourg - Désignation des membres de jury de maîtrise d'œuvre.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:13:33

Point 36

Création d'une Mission d'information et d'évaluation sur la situation des clubs de football amateurs strasbourgeois.

Culture et Sport 00:48:39

Point 48

Délibération modificative concernant l'actualisation du cadre général du temps de travail pour les agent·es de l'Eurométropole de Strasbourg (EMS) - ajout d'une sujétion relative au métier d'ATSEM.

Affaires Générales 00:09:03

Point 53

Évolution du Budget Participatif de la Ville de Strasbourg et lancement de sa saison 3.

Affaires Générales 00:25:55

Point 65

Refonte de la Tarification solidaire des services payants de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé 00:18:44

Point 73

Projet d'expérimentation ' Territoire zéro non-recours '.

Solidarité, Education, Enfance, Santé 00:12:43

Point 77

Motion présentée par les groupes Strasbourg Ecologique et Citoyenne et Pour la Justice Sociale et Populaire - Strasbourg unie contre le racisme et le risque faciste.

Motion 00:57:52

Point 79

Question orale présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ et Nicolas MATT - Dysfonctionnements dans les bureaux de vote le 9 juin, quelles explications et quelles mesures pour éviter le bis repetita le 30 juin ?

Question orale 00:25:05

Point 80

Question orale présentée par Mme Rebecca BREITMAN et M. Pierre JAKUBOWICZ - À Strasbourg, un service public local dégradé loin de faciliter la vie des Strasbourgeois.

Question orale 00:13:10

Point 81

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Dossier de la Foire Saint-Jean : une montagne russe à l'image de votre gestion de la ville.

Question orale 00:22:25

Point 82

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Parc du Glacis : une prise de conscience urgente est nécessaire avant qu'un drame ne se produise.

Question orale 00:14:10

Point 83

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Quelles actions face à la prolifération de l'affichage sauvage en période électorale ?

Question orale 00:05:01

Point retenu et traité avec le point 79

Point 84

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Dysfonctionnement dans l'expression démocratique durant les élections européennes : quelles solutions mises en place ?

Question orale

Point 85

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Terrain de la Carpe Haute : Qu'en est-il réellement ?

Question orale 00:14:24

Point 86

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - À la Montagne Verte, des inquiétudes persistantes face à un projet encore flou et contesté.

Question orale 00:12:43

Point 87

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Les lignes rouges de l'exécutif municipal.

Question orale 00:07:16

Point 88

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - À quand une prise en main de l'enjeu des nuisances sonores à Strasbourg ?

Question orale 00:20:38