Conseil eurométropolitain du 20 mars 2015

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Compte-rendu
Délibérations

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Point 3

Garantie d'emprunt accordée au Groupe Agence France Locale suite à l'adhésion de l'Eurométropole à l'Agence France Locale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
00:11:33

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance, appel nominal et minute de silence

00:04:59

Lecture de l'ordre du jour

00:11:20

Point 1

Election d'un membre du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:01

Point 2

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:06:36

Point 3 Sélectionné

Garantie d'emprunt accordée au Groupe Agence France Locale suite à l'adhésion de l'Eurométropole à l'Agence France Locale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:11:33

Point 5

Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg sous le régime de la loi « ALUR », qui tienne lieu de Programme Local de l’Habitat et de Plan de Déplacements Urbains.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

01:03:31

Point 6

Délibération fixant les modalités de la collaboration des communes avec l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:23

Point 10 - 1ère partie

Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:52:06

Point 10 - 2ème partie (après suspension de séance)

Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:43

Point 16

Agriculture périurbaine : reconduction du partenariat avec la Chambre d'Agriculture et l'OPABA.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:35

Point 22

Lancement de la procédure de délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:07:16

Point 24

Point de situation dossier Usine d'incinération des ordures ménagères.

00:34:26